MENTIONS LEGALES

ATTENTION

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE.
EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION.

SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE.

La consultation du site www.06pc-consulting.fr suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Les termes " le site " ou " les sites " désignent ci-après le site Internet de la société 06PC Consulting, située au ROURET (06650).

Copyright Tous droits réservés:

    Textes, images, graphiques, sons, animations et vidéos ainsi que leur arrangement sur cette présence Internet sont soumis à la protection du droit d’auteur et d’autres lois mondiales de protection.

    Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers pour des buts commerciaux.

 

1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) du site www.06pc-consulting.fr.

1.1 Directeur de publication :

Raphaël Denimal
Le Rouret (06650)
Tél: +33 6 64 76 46 64
E-mail :contact@06pc-consulting.fr

2. Conditions d'utilisation.

2.1 Marques déposées :

    La marque et le logo de la société Raphaël Denimal sont des marques déposées.

    Aucun autre droit que celui de visiter les sites n'est conféré à quiconque.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Haut de page

2.2 Propriété intellectuelle:

    Le site web a été réalisé par la société Raphaël Denimal (http://www.06pc-consulting.fr).

    Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc...) sont la propriété exclusive de la société Raphaël Denimal.

    Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

    La reproduction et/ou la représentation de ces éléments ne sont autorisées qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la société 06PC Consulting (contact@06pc-consulting.fr).

    Est interdite la présentation d'une des pages du site www.06pc-consulting.fr dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

    Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.06pc-consulting.fr tels que définis précédemment dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

    Un accord préalable de la société 06pc-consulting est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.06pc-consulting.fr (Deep Linking) . Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à l'administrateur du site (contact@06pc-consulting.fr).

    Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés précédemment, à des fins différentes que celles visées
    ci-dessus fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

    Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

3. Données personnelles:

    Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés " ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1595779.

    Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous par courrier éléctronique à l'adresse contact@06pc-consulting.fr en joignant à votre email une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

    Collecte invisible d'informations relatives à la navigation du visiteur:
    Nous enregistrons automatiquement certaines données relatives à vos habitudes sur notre site. Nous utilisons ces données en interne pour faire des statistiques sur nos utilisateurs, leurs intérêts et leurs comportements toujours dans le but de mieux les servir. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l'URL que vous venez juste de visiter, celui sur lequel vous allez vous rendre (que ces URL soient sur notre site ou pas), le navigateur que vous utilisez, et votre adresse IP.

    AVERTISSEMENT COOKIE :
    Nous implantons un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limitée au temps de la cession de connexion; ces informations sont automatiquement effacées à la fin de celle-ci.
    Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

    Haut de page

    Pour Google Chrome:

    choisissez le menu "Outils", puis "Paramètres"

    cliquez sur "Paramètres avancés", puis "Paramètres de contenu"

    cliquez et selectionné le niveau souhaité


    Pour Mozilla Firefox:

    choisissez le menu "Outils", puis "Options"

    cliquez sur l'onglet "Vie privée"

    repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient


    Pour Microsoft Internet Explorer 10:

    choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet"

    cliquez sur l'onglet "Confidentialité"

    sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


    Pour Microsoft Internet Explorer 9:

    choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet"

    cliquez sur l'onglet "Confidentialité"

    sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


    Pour Microsoft Internet Explorer 8:

    choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet"

    cliquez sur l'onglet "Confidentialité"

    sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


    Pour Opéra 6.0 et au-delà:

    choisissez le menu "Outils">"Préférences"

    cliquez sur l'onglet "Avancé"

    repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

3.1 Destination des informations recueillies:
Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du Service Technique webmaster

3.2 Exercice Droit d'opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978:
Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par la société 06PC Consulting , faites le nous savoir à contact@06pc-consulting.fr en indiquant bien les données concernées.

 

4. Responsabilité:
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

 

5. Mise à jour des mentions légales:
06PC Consulting se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. 06PC Consulting invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

Haut de page

Conditions générales de ventes